Conflit Ukraine/Russie : Quelles sanctions pour le football russe ?

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Depuis jeudi matin, les troupes russes sont en Ukraine et tentent de prendre le contrôle de Kiev. Le conflit entre les deux pays a basculé dans un stade critique et des pertes humaines sont déjà enregistrées des deux côtés. En tant qu’envahisseur, et vu que son président russe Vladimir Poutine ne donne nullement l’impression de vouloir revenir sur ses pas, la Russie s’expose à de sévères sanctions de la part des Européens. Des réprimandes ont été déjà été annoncées dans le secteur de la finance, du transport, de l’énergie et même de la culture (exclusion de l’Eurovision). Et à cela commencent à s’ajouter également des bannissements dans le domaine du sport. Le football risque de ne pas faire exception.

Aujourd’hui, la Russie est concernée par de nombreuses compétitions internationales. Que ça soit sur la scène des clubs ou celle de la sélection. Le Spartak Moscou va disputer les 8es de finale de la Ligue Europa, tandis que « la Sbornaya » est concernée par les barrages de la Coupe du Monde, prévus à la fin du mois de mars. Des joueurs russes se produisent également à l’étranger avec d’autres clubs. Que risquent tous les représentants de ce pays ? Peuvent-ils vraiment être inquiétés ? Et si oui dans quelles proportions et à quelle échéance ? Et qu’en est-il des sponsors russes qui sont liés à des instances dirigeantes continentales ? Les interrogations sont pour le moins nombreuses. Pour tenter d’y répondre, Goal a sollicité l’avis de deux spécialistes. Lukas Aubin, docteur en géopolitique et auteur de l’ouvrage Sportokratura sous Vladimir Poutine (éditions Bréal), ainsi que maître Thierry Granturco, avocat droit du sport et maire de Villers-sur-Mer, ont eu l’élégance de nous éclairer sur le sujet.

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Peut-il y avoir des sanctions contre le football russe et si oui lesquelles ?

Jusqu’ici, et au troisième jour du conflit, il n’y a que deux sanctions prononcées à l’encontre de la Russie sur la sphère footballistique. Vendredi, le comité exécutif de l’UEFA a choisi de délocaliser la finale de la Ligue des Champions. Prévue initialement à Saint-Pétersbourg, celle-ci va maintenant se disputer à Paris. Dans son communiqué, l’UEFA a indiqué que cette décision était due à l’escalade de la situation sécuritaire en Europe, et a remercié en outre Emmanuel Macron pour les efforts faits en faveur des Ukrainiens. La deuxième sanction, annoncée dans la même note, consiste à priver les représentants russes des matches à domicile sur la scène internationale. Jusqu’à nouvel ordre, il ne peut y avoir de rencontres sur le territoire russe.

Telles ont été donc les mesures prises à l’instant T à l’encontre de la Russie. Peut-il y en avoir d’autres à court ou moyen terme, d’une sévérité encore plus importante ? Sur ce point, nos deux témoins répondent par l’affirmative.

« Jusque-là frileuses, les sanctions sportives contre la Russie vont se durcir »

Lukas Aubin : « D’un point de vue sportif, il va certainement y avoir des grandes sanctions sportives qui vont être prises de la part des hautes instances dirigeantes, que ça soit le CIO, la FIFA ou l’UEFA.Chaque instance va prendre ses responsabilités. Pour le moment, il y a eu plusieurs types de réactions. Le CIO a condamné tout de suite le fait que Poutine a violé la trêve olympique. Alors qu’on a vu, par opposition, que la FIFA a décidé que les matches de la Coupe du Monde pouvaient continuer. Et du côté de l’UEFA, on a décidé de délocaliser la finale de la Ligue des Champions. Ce n’était de toute façon pas tenable (de la garder à Saint-Pétersbourg, ndlr). A mon avis, on va assister pour la première fois depuis très longtemps à un grand mouvement du boycott de la Russie de la part des instances dirigeantes du sport mondial. Ça semble en prendre le chemin. Alors que jusqu’à présent, les sanctions avaient été frileuses, notamment avec l’exclusion de la Russie des compétitions internationales pour deux ans à cause du dopage. C’était une décision minime dans le sens où la Russie pouvait participer sous bannière neutre. Pour une affaire de dopage gigantesque les conséquences avaient été minimes finalement. Parce que les instances avaient beaucoup de choses à gérer avec la Russie, qui s’est insérée dans le sport mondial depuis une vingtaine d’années, à base de sponsors. On peut penser à Gazprom, ou aux oligarques russes, qui ont racheté des clubs étrangers. La Russie dispose d’un poids certain dans le sport mondial. Economique, symbolique et politique. Et c’est pour ça que les sanctions avaient été légères. Et généralement, les instances internationales sont fortes avec les faibles, et faibles avec les fortes. Mais aujourd’hui, on est dans une situation particulière. C’est l’une des plus graves crises que l’Europe ait connue depuis 1945. Une tragédie. Les circonstances sont extraordinaires. Et à situation exceptionnelle, on peut s’attendre à des mesures exceptionnelles. Et c’est pourquoi on peut s’attendre à une cascade de sanctions contre la Russie ».

Me Thierry Granturco : « Les différents règlements de la FIFA et de l’UEFA ne comportent pas de règles spécifiques traitant des cas de conflits armés. Ces organisations internationales traitent de l’organisation du football, pas de politique internationale. Il faut donc chercher dans leurs statuts fondateurs des dispositions permettant à leurs organes de décision la possibilité de prendre des sanctions.

Ainsi, l’article 3 des statuts de la FIFA dispose que « la FIFA s’engage à respecter tous les droits de l’homme internationalement reconnus et elle mettra tout en œuvre pour promouvoir la protection de ces droits ». Cet article 3 n’avait pas été adopté pour traiter de crises politiques internationales, mais il ouvre la porte à l’arsenal disciplinaire complet de la FIFA, y compris à l’exclusion de la fédération russe de football telle qu’elle pourrait être prononcée dans le cadre de l’article 17 des statuts.

Au niveau de l’UEFA, l’article 2 de ses statuts dispose quant à lui que l’un des buts de cette organisation est « de promouvoir le football en Europe dans un esprit de paix (…). 

Nous l’aurons compris : les textes régissant l’organisation du football au niveau international (FIFA) et européen (UEFA) ne contiennent pas de dispositions spécifiques relatives aux différends étatiques, autres que footballistiques. Mais leurs statuts se référant aux droits de l’homme (FIFA) et à la paix (UEFA) peuvent amener leurs organes dirigeants à prendre des mesures circonstanciées ».

Les sanctions pourraient-elle intervenir de manière imminente ?

Comme c’est le cas dans d’autres domaines, les sanctions sportives à l’encontre de la Russie paraissent inévitables. Mais, peuvent-elles survenir immédiatement ? Sur cette question, les avis de nos experts divergent quelque peu.

Lukas Aubin : « Oui, je m’attends à des décisions assez rapides. Parce que la guerre est en cours, et elle risque d’aller vite. Ça serait un peu étrange de prendre des sanctions après coup, alors que c’est maintenant qu’il y a une espèce de rapport de forces qui s’est mis en place à l’échelle mondiale entre Poutine et l’Occident. Il faut faire peser la balance d’un côté ou de l’autre. Je ne vois pas dans l’avenir, mais mon instinct le laisse penser. Mais la FIFA, on a l’impression qu’elle est un peu timorée alors que l’UEFA semble plus déterminée à prendre des décisions, vu qu’il a enlevé déjà la finale de la Ligue des Champions à Saint-Pétersbourg. Mais cela s’explique aussi par le fait que l’UEFA doit gérer l’Europe et que ses échéances sont imminentes. On sent une vraie différence dans la façon d’aborder la crise ».

« La FIFA va être beaucoup plus embarrassée que l’UEFA »

Me Thierry Granturco : « L’UEFA a déjà pris des sanctions, notamment en délocalisant la finale de la Ligue des Champions de Saint-Pétersbourg à Paris et en considérant la possibilité de rompre avec Gazprom. Sachant toutefois que le contexte politique lui est favorable car la quasi-totalité des pays européens condamne l’invasion de l’Ukraine par la Russie.

La FIFA va être beaucoup plus embarrassée car au niveau mondial, le soutien à l’Ukraine est nettement moins fort, notamment en Afrique et en Asie. Et il est donc moins évident que la FIFA ose intervenir. De surcroît, le ferait-elle que nous pourrions alors nous poser un certain nombre de questions sur les raisons pour lesquelles elle n’est pas intervenue ces dernières décennies dès lors qu’il y avait des conflits armés dans le monde, entre des pays dont les fédérations de football sont membres de la FIFA ».

Si sanctions il y a, un recours devant le Tribunal Arbitral du Sport serait-il d’une quelconque utilité ?

Habituellement, quand des sportifs ou des équipes sportives sont punis par des instances dirigeantes, le recours utilisé pour invalider la décision c’est l’appel auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Dans le cas échéant, et en supposant que les Russes envisagent de protester, pourraient-ils utiliser cette carte ? Nos intervenants sont globalement d’accord, mais avec des nuances dans leurs réponses.

« La Russie n’osera pas faire des recours en cas de sanctions car elle devra répondre de ses actions »

Lukas Aubin : « Je ne suis pas sûr que le TAS ait le moindre impact sur ces questions-là. Le TAS peut arbitrer des conflits liés au dopage, mais là il ne s’agit pas de cela. La FIFA, l’UEFA ou le CIO ont le droit de décider que tel ou tel Etat ne peut pas participer à telle compétition. Chacune de ses instances gère ses propres compétitions. Et la raison invoquée serait claire. Là, par exemple, le CIO peut très bien décider de priver la Russie des JO de Paris en 2024. Jusque-là, les sanctions prises ont uniquement concerné les événements sportifs qui se tiennent en Russie. Vont-ils s’étendre sur des exclusions ? Je n’ai pas la réponse pour le moment ».

Me Thierry Granturco : « Toutes les décisions prises par la FIFA et l’UEFA sont susceptibles de recours. D’abord de recours internes (entre autres devant les commissions d’appel internes de ces organisations), puis de recours externes (dont celui devant le TAS) et enfin et si besoin était, devant les juridictions de droit commun.

Mais si juridiquement tout est possible, je serais très surpris que politiquement la Russie s’expose devant des juridictions, qu’elles soient sportives ou de droit commun. Car il faudrait alors que la fédération russe de football réponde des exactions des forces armées de son pays en Ukraine ».

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Si la Russie est privée des compétitions internationales, ses footballeurs (sportifs) pourront-ils jouer sous bannière neutre ?

En raison d’un vaste programme de dopage institutionnalisé, la Russie se produit sous bannière neutre dans toutes les compétitions organisées par le CIO. Ce n’est pas le cas dans le football, vu que la FIFA n’a appliqué aucune sanction envers cette nation dans la mesure où les tricheries n’ont pas été avérées dans ses épreuves. En supposant que la Russie venait à se faire exclure des prochaines épreuves footballistiques à cause du conflit actuel avec l’Ukraine, y aurait-il une chance pour que les représentants russes dans le ballon rond aient l’autorisation de se produire à leur tour sous les couleurs neutres ?

« L’invasion de l’Ukraine ne peut pas être sur le même pied que les affaires de dopage »

Lukas Aubin : « A ce stade, c’est trop tôt pour le dire. Ça va dépendre de pas mal de choses. L’intervention, combien de temps va-t-elle durer ? Pour quelles fins ? Là on se projette sur une période plus longue. Autant la finale de la Ligue des Champions c’est bientôt, autant les autres grandes compétitions ne sont pas imminentes. Le Mondial de foot c’est en décembre. Normalement, la Russie devait déjà jouer sous bannière neutre, mais la FIFA n’a pas suivi le mouvement du CIO ».

Me Thierry Granturco : « C’est tout à fait possible. Mais peu probable. Je vois mal les organisations sportives internationales mettre sur le même pied des affaires de dopage en Russie avec l’invasion de l’Ukraine par cette même Russie. Le message envoyé serait désastreux ».

Le précédent yougoslave en 1992, est-ce comparable ?

Il y a de cela trente ans, une sélection nationale avait déjà été privée d’une grande compétition internationale à cause d’une guerre impliquant son pays. Il s’agit de la Yougoslavie. La sélection des Balkans avait même été exclue de l’Euro 1992 à deux semaines de l’entame du tournoi. Le parallèle avec la Russie est-il légitime ?

« Cette invasion nous renvoie à un monde ancien qu’on croyait définitivement disparu »

Lukas Aubin : « Oui, c’est comparable. La Yougoslavie, c’est un bon exemple. On peut se rappeler aussi qu’il y a eu l’Afrique du Sud qui a été écartée des compétitions sportives à cause de l’Apartheid. Ils ont été exclus pendant de longues années avant la libération de Nelson Mandela. Autrement, il faut remonter à très longtemps pour voir des exemples similaires. Au temps de la première guerre mondiale. Les alliés avaient exclu l’Allemagne des grandes compétitions juste après cette guerre, telles que les JO. Ça remonte donc à loin, et ça montre que c’est assez exceptionnel ce qui se passe maintenant ».

Me Thierry Granturco : « A certains égards oui, c’est comparable. Il y eut aussi des sanctions contre l’Afrique du Sud du temps de l’apartheid, contre la Biélorussie récemment, etc… Toutefois, nous pouvons attendre contre la Russie des mesures sportives sans commune mesure avec celles qui ont été prononcées dans notre histoire récente.

Car l’invasion de l’Ukraine par la Russie nous renvoie à la Seconde Guerre mondiale, à l’ex-bloc soviétique, à la guerre froide et à un recul terrible de la démocratie. C’est une démocratie qui est attaquée. Un peuple qui a élu démocratiquement son président, son gouvernement et son Parlement. Bref, cette invasion nous renvoie à un monde ancien qu’on croyait définitivement disparu. Et que le monde du sport va sans aucun doute rejeter avec véhémence ».

La Yougoslavie avait été exclue d’abord par l’ONU. Le scénario peut-il se répéter avec la Russie ?

Me Thierry Granturco : « C’est peu probable. Tout d’abord parce que l’ONU elle-même aura grand mal à condamner la Russie. N’oublions pas que la plupart des décisions majeures sont prises par le Conseil de sécurité de l’ONU, qui décide à l’unanimité. Or le Conseil de sécurité est composé de cinq pays dont… la Russie. Et que la Chine soutient la Russie. Par ailleurs, eu égard aux appuis de la Russie et donc de la Chine dans le monde, même l’Assemblée générale de l’ONU aura du mal à condamner la Russie.

Il me semble donc que cette fois, les organisations sportives internationales seront plus promptes à condamner la Russie que les institutions multilatérales comme l’ONU.

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Schalke 04 a retiré Gazprom de son maillot, le club allemand est-il dans son droit ?

L’invasion de l’Ukraine à peine effective, le club de Schalke 04 a pris l’initiative de retirer Gazprom de sa tunique. Cette démarche a été saluée, mais on est en droit de se demander si les responsables de la formation allemande s’exposent à des poursuites judiciaires vu qu’ils ont agi de manière latérale et qu’ils étaient sous contrat avec l’entreprise russe.

« Etre lié à la Russie est aujourd’hui clairement problématique »

Lukas Aubin : « Contractuellement, c’est interdit, mais il faut déjà voir les clauses dans le contrat. Je doute qu’il y ait eu une clause qui parlait d’une potentielle invasion de la Russie. Ils ont dû faire ça unilatéralement et il peut y avoir des poursuites judiciaires. Peut-être qu’ils vont devoir payer des amendes. Mais le coup porté à l’image du Gazprom est effectivement dur, car ils écornent son image. C’est un des plus grands sponsors du football à l’échelle mondiale. Et on peut du coup se poser la question légitimement : quid de la Ligue des Champions, vu que c’est aussi son sponsor. Est-ce que l’UEFA ne va pas décider de sévir à son tour ? Ça serait une grosse décision. Dans une situation comme celle-ci, on peut s’attendre à beaucoup de choses. En tous cas, le temps des compromis est terminé. Beaucoup de grandes décisions vont être prises. Mais lesquelles, on ne peut pas le savoir à l’avance ».

Me Thierry Granturco : « L’UEFA a fait de même et Manchester United a également mis fin à son contrat de sponsoring avec Aeroflot. Aujourd’hui, les contrats de sponsoring contiennent tous une clause permettant de mettre un terme aux relations entre les parties contractantes si l’une d’entre-elles, de par ses agissements, porte atteinte à la réputation de l’autre et ternit son image.

Aujourd’hui, être lié à la Russie ou à l’une de ses entreprises est clairement problématique. Et la rupture du contrat de sponsoring peut donc être juridiquement fondée ».

Ceux qui refusent de jouer contre la Russie et ses représentants s’exposent-ils à des sanctions ?

Ce samedi, la Pologne a fait savoir par le biais du président de la fédération qu’elle « n’envisageait pas » de jouer contre la Russie en barrages du Mondial. La République Tchèque et la Suède, autres potentiels adversaires de la Sbornaya, pourraient en faire de même. Ces sélections risquent-elles d’être punies par la FIFA vu que le crédo de cette instance a toujours été de ne pas mêler la politique et le sport ?

Me Thierry Granturco : « La Charte olympique contient effectivement un article 50.2, bien connu des juristes et des athlètes participant aux JO, qui interdit – pour faire simple – les manifestations politiques et l’expression d’idées politiques par les acteurs du sport. L’objectif de cet article est de s’assurer que la politique n’interfère pas dans le sport.

Ce principe est repris par toutes les fédérations internationales dont le sport est olympique.

Toutefois, le préambule de cette même Charte olympique stipule également que « le but de l’Olympisme est de mettre le sport au service du développement harmonieux de l’humanité en vue de promouvoir une société pacifique, soucieuse de préserver la dignité humaine ». Et par conséquent, cette idée d’humanisme, de paix, de respect des droits de l’homme, a également été reprise par quasi toutes les fédérations internationales. Dont la FIFA et l’UEFA comme expliqué ci-dessus.

Ceci étant dit, il est clair que si un club ou une équipe nationale, dans le cadre des compétitions de l’UEFA et de la FIFA, venait à refuser un match contre une équipe russe ou contre la Russie sans l’accord préalable de ces mêmes organisations, elle pourrait avoir, outre des sanctions, match perdu.

L’UEFA et la FIFA vont donc devoir très vite se positionner. Clairement et fermement. »

Smolov Russia FootballGetty

Le joueur russe Fedor Smolov a-t-il pris un risque en n’allant pas dans le sens de son gouvernement ?

L’attaquant du Dynamo Moscou avait été parmi les premiers à réagir sur les réseaux sociaux jeudi pour désapprouver le choix fait par son pays d’envahir l’Ukraine. Sur sa page Instagram, il a écrit « Non, à la guerre », et adjoint des émojis avec un cœur et un drapeau de l’Ukraine. Une initiative courageuse de sa part. Mais l’expose-t-elle à des sanctions. Lukas Aubin, spécialiste du sport russe au 21e siècle, redoute en effet cette issue.

Lukas Aubin : « Il prend un risque, clairement. Ça s’est vu par le passé que des athlètes russes qui se sont mobilisés contre le pouvoir se sont fait derrière réprimandés. Il y a eu le cas du hockeyeur russe Artemi Panarine. A l’époque de l’enfermement d’Alexei Navalny, l’opposant de Poutine, il avait tweeté et communiqué contre Poutine et a demandé la libération de Navalny. Et ce qui s’est passé ensuite c’est que dans les jours qui ont suivi, un proche de Poutine a annoncé qu’il y a une dizaine d’années de cela Panarine avait frappé une femme dans un bar de Riga en Lettonie. Il avait dit ça sans aucune preuve, sauf qu’à l’ère de #MeToo et dans un pays comme les Etats-Unis où on ne plaisante pas avec la violence contre les femmes, le hockeyeur a été mis à pied pendant deux semaines par son club. Puis, ils l’ont réintégré. Et Panarine a aussi été exclu de l’équipe nationale russe, alors qu’il était titulaire. Le sport est un vecteur de patriotisme russe. Poutine l’a conçu comme ça. Pour un sportif, normalement, tu es une figure patriotique de la Russie, tu dois en représenter les couleurs et tu dois représenter le président. Et tu ne dois pas t’élever contre lui. Donc, même avec un message aussi simple que celui de Smolov, il peut y avoir des conséquences ».