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L'affaire Negreira : le Barça menacé d'exclusion européenne dans un seul cas de figure

Le Barça pourrait se retrouver face à une lourde sanction européenne pouvant aller jusqu'à l'exclusion des compétitions de l'UEFA pour une saison entière, si les enquêtes établissent l'existence d'une intervention directe ou indirecte visant à influer sur les résultats des matches, conformément à ce que prévoit l'article 4 du règlement de l'Union européenne de football.

Selon le journal AS, l'article 4 confère à l'UEFA le pouvoir de déclarer tout club inéligible à la participation à ses compétitions, si l'instance conclut, sur la base des informations et des circonstances dont elle dispose, que le club a pris part de manière directe ou indirecte à une activité visant à manipuler le résultat d'un match ou à l'influencer, que ce soit au niveau national ou international.

Le règlement précise que la décision d'inéligibilité ne s'applique que pour une seule saison, ce qui signifie que le Barça pourrait être privé de participation à l'une des compétitions européennes de clubs pendant une saison, si l'UEFA estime que les conditions de l'article s'appliquent à l'affaire.

Les règlements de l'UEFA n'exigent pas nécessairement l'existence d'un jugement judiciaire pour que l'Union européenne puisse prendre sa décision, les règles lui permettant de s'appuyer sur l'ensemble des informations et circonstances qu'elle juge pertinentes pour l'affaire.

L'article dispose également que l'UEFA peut se fonder sur des décisions émanant d'organismes sportifs, de tribunaux arbitraux ou de tribunaux étatiques, sans toutefois être liée par les conclusions de ces instances lorsqu'elle prend sa propre décision.

À l'inverse, l'Union européenne peut s'abstenir d'exclure le club si elle estime qu'une décision antérieure rendue par une instance sportive ou judiciaire sur les mêmes faits a déjà conduit à empêcher le club de participer à l'une des compétitions de l'UEFA.

Par conséquent, le sort du Barça sur ce point dépendra des conclusions des organes compétents de l'Union européenne concernant les preuves et les faits objets de l'enquête, et de la question de savoir s'ils remplissent les conditions définies à l'article 4.


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